1. Aménagement – Appellation parc des herissons pour le terrain multisports des tattes
2. Finances – Attribution des subventions aux associations
3. Finances – Participations financières aux écoles privées Saint Vincent et Jeanne d’Arc
3.PARTICIPATION FINANCIERE ORNEX ANNEE 2021-2022
7. Finances – Demande subvention auprès Etat au titre DETR pour création ludothèque
10. Finances – Demande subvention auprés région AURA pour financement videoprotection
11. RH – Convention de reprise compte épargne temps agent Ferney Voltaire
11. pièce jointe – RH – Convention financière de reprise du compte épargne temps
13. RH – Création emploi saisonnier en accroissement temporaire d’activité
14. Enfance – Modification du réglement intérieur des activités périscolaires
14. Réglement Intérieur 2022-2023 CM du 09.05.2022
16. Marchés publics – Avenant 1 au lot 1 marché de travaux rue de béjoud carrefour RD 1005
17. Marchés publics – Avenant 1 au lot 2 marché de travaux rue de béjoud carrefour RD 1005
18. Marchés publics – Avenant 1 au lot 3 marché de travaux rued e Béjoud carrefour RD 1005
19. Urbanisme – Abrogation déliberations DD 2013 07 17 085 DD 2013 09 25 097 et DD2016 06 14 059
19. délibération du 14 juin 2016
19. délibération du 16 juillet 2013
19. délibération du 24 septembre 2013
20. PJ Protocole d’accord Cts EMERY
20. PJ Protocole d’accord FOUILLOUX
20. PJ Protocole d’accord ROYBIER
21. Foncier – Acquisition anticipée parcelle B1989 à EPF pour les besoins du college
22. Admin géné – Tirage au sort des jurys d’assise