OJ et CONVOCATION CM 20 02 2023
Liste des délibération CM 20 février 2023
Procés verbal CM 20 février 2023
1. Finances – Débat d’orientation budgétaire
ROB_Ornex_2023_Version CM_Finale
2. Finances – Demande subvention DETR DSIL pour aménagement maison Paulo
3. Finances – Demande subvention DETR DSIL pour agrandissement centre technique municipal
4. Fiscalité – Retrait de la délib relative à taxe aménagement
5. RH – Modification du tableau des effectifs
5. 20 février 2023- Tableau des effectifs
6. RH – Modification délibération sur les mutuelles santé et maintien de salaire
7. Social – Tarif des jardins familiaux et validation de la caution
8. Enfance – Avenant financier au contrat avec les centres musicaux ruraux
9. Annexe_ détail financier_avenant 1
9. Avenant n1 – convention transfert MOA college Ornex
11. Marchés publics – Validation devis pour mise à jour plan de classement des voiries communales
12. Travaux – Convention avec l’entreprise EIJAA
13. Patrimoine – Acceptation du don des poterie Mme MARTIN et livre de bord années 30 Mr TISSOT