1. Finances – Contractualisation d’un emprunt pour le financement des investissements 2022
2. Finances – Attribution des subventions aux associations
3. Finances – Convention d’objectifs tiennale avec l’AMCO
4. Finances – Demande subvention auprès Département pour aménagement vidéoprotection
5. Finances – Demande subvention auprès région AURA pour aménagement videoprotection
7. Finances -Demande subvention auprès Etat au titre DETR pour agrandissement CTM
8. Finances – Convetion de reversement PUP Foncière Chantin avec CAPG
8. CONVENTION_REVERSEMENT_PUP_CHANTIN
9. Finances – Convention de reversement PUP Aquarelle avec CAPG
9. Convention_reversement_PUP_AQUARELLE_ORNEX
10. RH – Fixation des plafonds de prise en charge pour utilisation compte personnel de formation CFP
11. RH – Modification du tableau des effectifs
12. RH – Création de 2 postes d’animateurs saisonniers en accroissement temporaire activité
13. Enfance Jeunesse – Tarifs 2022 2023
13 PJ. Proposition Tarifs périscolaire extrascolaire 2022-2023
14. Finances- Convention partenariat avec Gex pour déplacement conseil municipal jeunes
14 PJ – Convention_partenariat_Ornex Gex
15. Marchés publics – Attribution marché travaux aménagement CTM
16. Social – Tarifs jardins familiaux Berouette et Cueillette gratuité 2022