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  1. Accueil
  2. Toutes les publications
  3. Conseil municipal 15 février 2024

Conseil municipal 15 février 2024

ODJ Conseil Municipal du 15 février 2024

Liste des délibérations CM 15 février 2024

Procès verbal CM 15 février 2024

 

2. Finances – Débat d’orientation budgétaire

2. PJ – ROB_Ornex_2024

 

3. Finances – Garantie emprunt Dynacité pour acquisition VEFA logement collectif

3. PJ – courrier signé demande de garantie ORNEX

3. PJ – garantie commune ORNEX Pret Crédit Coopératif

 

4. Finances – Demande subvention Etat au titre FIPD extension videoprotection

 

5. RH – Mandat au CDG pour consultation contrat assurance collective

 

6. Enfance -Avenant financier au contrat avec CMR

6. PJ – Avenant CMR 2024

 

7. Budget participatif – Validation prestataire peinture piste vélo

7. PJ – Devis RAS ORNEX ECOLE modifié

 

8. Social – Convention réservation logement avec Dynacité

8. PJ – 2024 MAIRIE ORNEX- projet convention (1)

 

9. Marchès publics – Avenant 1 au lot 9 travaux CTM

9. PJ – 2024-02-08 – Avenant JURALP CTM tranche 2

9. PJ – Devis_’JU24038′ – négocié

 

10. Marchès publics – Avenant 3 au lot 1 Nettoyage batiments marché nettoyage

10. PJ – DEVIS 240214671 LPN

10. PJ – Projet_avenant3_Lot1_marche_nettoyage_des_locaux_CTM_montant_maxi

 

11. Culture – Mécénat – Participation Arts frontières affiche salon du livre

 

12. Décisions prises par le maire

Les évènements

Du 16 mars au 11 novembre
Vos rendez-vous 2025 à Ornex
Du 23 septembre au 31 juillet
Les échappées culturelles chez Brice
Le 21 juin
Fête de la musique

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