Ordre du jour CM 16 octobre 2023
Procès verbal CM 16 octobre 2023
Liste des délibérations CM 16 octobre 2023
1. CAPG rapport-d-activite-2022
1. Interco – Rapport activité Pays de Gex Agglo
2. Instances – Désignation représentant SPL Terr’innov
3. Finances – Attribution subvention complémentaire à l’AMCO
4. RH – modification du tableau des effectifs
4. 2023 octobre Tableau des effectifs
5. Marchés publics – Attribution marché acquisition maintenance 5 photocopieurs
6. Marchés publics – Achat véhicule service
7. Marchés publics – Attribution marché maintenance et entretien système de chauffage et ventilation
8. Marchés publics – Attribution marché fourniture 4 bornes réparation vélos
9. Foncier – Convention servitude pose cables ENEDIS parcelle AD 123 AD 131
10. Foncier – Convention servitude création ouvrage réseau gaz GRDF Parcelles B1989 B 1946
11. Foncier – Convention servitude et mise à disposition pose cables ENEDIS Parcelle AK 13
12. Foncier – Convention servitude pose cables ENEDIS Parcelle B1946
13. Foncier – Convention servitude pose cables ENEDIS Parcelles AO 372 374 376
14. Foncier – Acquisition parcelle AS 10
15. Urbanisme – Déclaration préalable création abri pour jardins partagés
16. Décisions prises par le maire