Ordre du jour CM 25 juillet 2022
Liste des délibérations CM 25 juillet 2022
Procès verbal CM 25 juillet 2022
1. Finances – Tarifs des salles communales et du cimetière
2. Admin géné – Tarif des macarons résidents pour les habitants de la rue du Père Adam
3. Finances – Subventions exceptionnelles sou école des bois et dance time
4. pièce jointe – Annexe_Contrat_pret_133488_ORNEX VEFA 170 Rte de Genève 4 PLAI PLUS PLS
4. pièce jointe – Annexe_Convention de réservation de logements sociaux Dynacité 170 Rte de Genève
5. Enfance jeunesse – Tarifs 2022 2023
5. pièce jointe – Tarifs Service Enfance Jeunesse Education 2022-2023
6. Enfance jeunesse – Règlement intérieur du Sac’ Ados
6. pièce jointe – Proposition Réglement Intérieur Le Sac Ados 2022-2023
7. RH – Modification du tableau des effectifs
7. pièce jointe – Tableau des effectifs septembre 2022
8. RH – Création d’un poste apprenti pour service enfance
9 – pièce jointe – RH – Convention cadre intra union CNFPT
10. Marchès publics – Budgets participatifs – Validation devis pour aménagement du Fitness Park
10. pièce jointe – Devis_KOMPAN
10. pièce jointe – Devis_PROLUDIC
11. Aménagement – Convention de cession foncière et réalisation travaux avec PRIAMS
11. pièce jointe – PRIAMS projet convention travaux commenté ORNEX 11 07 2022
12. Foncier – Promesse vente parcelle AP 164 pour travaux piste cyclable rue des Eycherolles
12 – pièce jointe – Protocole d’accord promesse de vente terrain BARAKAT
13 – pièce jointe – Protocole d’accord promesse de vente AO 1
13 – pièce jointe – Protocole d’accord promesse de vente AO 289
14 – pièce jointe – Protocole d’accord promesse de vente AH 65
14 – pièce jointe – Protocole d’accord promesse de vente AH 67
14 – pièce jointe – Protocole d’accord promesse de vente AH66
15. Décisions prises par le maire