AFFICHAGE RÈGLEMENTAIRE
Ordre du jour CM 7 décembre 2023
Liste des délibérations CM 7 décembre 2023
Procés verbal CM 7 décembre 2023
1. Dissolution SIVOM et répartition personnel
2. Création SIVU gymnase charbonnières
3. Désignation des représentants d’Ornex au sein du SIVU
Procès verbal élection représentants ORNEX du SIVU