Ordre du jour CM 10 juillet 2025
Liste des délibérations CM 10 juillet 2025
3.Finances – Valorisation des salles aux associations
4. RH- Accroissement temporaire d’activité
5. RH – Modification du tableau des effectifs
6.Enfance – Règlement intérieur Sac ‘Ados
7. Marchés publics – Infructuosité marché aménagement paysager Père Adam
8. Marchés publics – Attribution marché travaux carrefour rue des Fins – Av de Vessy
9.Marchés publics – Attribution marché rénovation énergetique salle Lavergne
10.Travaux – validation du plan de financement – Projet FULL LED
PJ 2-PF EXE ORNEX sans INTRACTING
PJ Ind A ORNEX Full LED Armoires
PJ Ind B ORNEX Full LED Exe_compressed
11.Urbanisme – Approbation de la convention d’accompagnement avec le C.A.U.E. de l’Ain
12.Urbanisme – Dénomination des voiries du lotissement Vert Village
PJ PROPOSITION A VOTE ET ACCEPTE EN AG 2025 PAR LA MAJORITÉ DU VERT VILLAGE
13.Urbanisme – Dénomination voirie lotissement Le Riondel
14.Urbanisme – Dénomination voirie promotion immobilière Villa Serena
15. RH- Création de poste apprenti – service technique
16. Décisions prises par le Maire
PJ DEC 2025 06 27 024 – véhicule 9 place service jeunesse
PJ DEC 2025 07 03 025 – Prestation Son et Lumière Fête de la musique 2025