Ordre du Jour CM 11 avril 2024
Liste des délibérations CM 11 avril 2024
Procès verbal CM 11 avril 2024
2. Affaires générales – Noctambus
2.PJ COURRIER NOCTAMBUS AFFILIATION
3. Finances – Demande aide Région vidéoprotection
4.Finances – Demande subvention Département vidéoprotection
5. Finances -Convention enlèvement dépôts irréguliers
5. PJ. PGA CONVENTION ENLEVEMENT DECHETS IRREGULIERS
6. Finances – RODP- modif. tarifs
7. Social – Conventions réservation logements sociaux SEM
8. Scolaire – Renouvellement org. tps scolaire
8. PJ. Proposition reconduction OTS Mairie Annexe 1a
9. Culture – clôture des comptes Art en Campagne
9.PJ; Convention financière – édition 2023
9.PJ. Arts en campagne Budget AeC 2023
10. Travaux – Convention avec le Département carrefour Bougeries
10. PJ. Convention d’aménagement du carrefour RD 1005-rue des Bougeries
11. Marches publics – Avenant convention MO collège gymnase
11. PJ. Annexe financière_ avenant 2 convention de transfert
11. PJ. Avenant n2 -convention transfert MOA collège Ornex
12. Marchés publics – Extension et maintenance du dispositif de vidéoprotection
13. Marches publics rénovation énergétique Salle Lavergne
14. Urbanisme – Droit de préemption baux commerciaux
15. Décisions prises par le maire