Ordre du jour CM 19 septembre 2022
Liste délibérations CM 19 septembre 2022
Procés verbal CM 19 septembre 2022
1. Interco – Mise à disposition du tracteur et de l’épareuse à la commune de Cessy
1.CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A CESSY EPAREUSE
2. Finances – Convention reversement montant PUP SCI RHONE 2 avec CAPG
2. CONVENTION_REVERSEMENT_PUP_SCI_RHONE_2
3. Finances – Convention reversement montant PUP NEXITY IR PROGRAMMES ALPES avec CAPG
3. CONVENTION_REVERSEMENT_PUP_NEXITY
4. Finances – Convention reversement montant PUP OREE DES CHENES avec CAPG
4. CONVENTION_REVERSEMENT_PUP_PRIAMS
5. Finances – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57
6. Finances – Garantie d’emprunt CDC Habitat
6. Contrat n°132532 – Garantie d’emprunt CDC Habitat Social
7. Finances – Versement du produit des concessions cimetire au profit du budget communal
8. RH – Modification du tableau des effectifs
8. 1er octobre 2022- Tableau des effectifs
9. RH – Marchés publics – Attribution marché extension et maintenance videoprotection
10. Marchés publics -Validation du prestataire audit énergétique objectif éco énergie tertiaire
10. rapport d’analyse des offres
11. Marchés publics – Avenant 5 au lot 1 du marché de nettoyage des locaux
11.PJ avenant n°5 Prolongation délai 31-12-2022
12. Sécurité – Convention de mise à disposition oxygène médical avec les pompiers
12. POMPIERS – Convention de mise à disposition oxygène médicinal
13 PJ – Protocole d’accord promesse de vente LEGLISE
14. Convention type bénévolat pour construction four à pain communal
14. convention type de bénévolat four à pain