Éditeur du site
Le présent site est la propriété de la Ville d’Ornex (Ain).
Coordonnées
L’adresse de la Mairie est consultable en bas de page.
Directeur de publication
Olivier GUICHARD, Maire
Droits de l’éditeur
Reproduction
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- diffusion gratuite ;
- pas de modification ni d’altération des documents reproduits ;
- citation claire et lisible de la source de la façon suivante : « Ce document provient du site internet de la mairie d’Ornex, les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. ».
Crédits photo
Les photos, les images fixes et animées, les sons, les vidéos, ainsi que les documents publiés sur ce site, ne peuvent être reproduits sans autorisation préalable sollicitée auprès de l’éditeur de ce site. La demande précisera le support de reproduction et son mode de diffusion. Les photos et les images utilisées après autorisation mentionneront le copyright « Commune d’Ornex » ou celui indiqué au moment de l’autorisation.
Toute reproduction de contenus éditoriaux, de photos et d’images, de sons, de vidéos ou de documents dans un but commercial ou publicitaire est interdite.
Si vous constatez une inexactitude dans les informations publiées sur ce site, ou pour toute information, merci de contacter la Mairie d’Ornex (coordonnées en pas de page).
L’éditeur de ce site ne saurait être tenu responsable de l’utilisation abusive qui serait faite des contenus éditoriaux, photos, images, liens et documents.
Établissement de liens vers ce site
Les liens pointant vers la page d’accueil ou l’une des pages de ce site peuvent être établis sans autorisation préalable. Dans ce cas, la mention explicite « Commune d’Ornex » devra être portée à proximité du lien. Veuillez noter que l’éditeur de ce site se réserve le droit de modifier ou supprimer l’URL des pages sans avertissement. Il incombe aux webmestres des sites pointant vers ce site de vérifier leur pérennité. L’établissement de liens à partir de sites ayant un but commercial ou publicitaire ou à partir de sites diffusant des informations à caractère illicite, violent, polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre est strictement interdit.
Dans tous les cas, l’établissement de liens directs vers les documents, images, sons ou vidéos est interdit.
Conception, développement, hébergement
105 rue du Bac – 38530 Barraux
Ce site a été élaboré sur-mesure par l’agence Atelier-111 avec la solution Web Collectivités. Cette solution repose sur le gestionnaire de contenu open source WordPress, distribué sous licence GNU/GPL.
Toute utilisation ou reproduction d’éléments graphiques, ergonomiques et d’une manière générale de composants de la charte graphique de ce site est interdite.
Ce site est hébergé par la Communauté de Communes du Pays de Gex – 135, rue de Genève 01170 Gex
Protection et traitement des données personnelles
L’éditeur de ce site garantit le respect des règlements en vigueur en matière de données personnelles, et en particulier du RGPD. Ainsi, ne sont enregistrées sur ce site que les données personnelles nécessaires à la bonne exécution des services proposés et à l’exclusion de toute autre fin.
Pour en savoir plus, consultez notre politique de confidentialité.
Accessibilité
Ce site a été conçu pour être accessible possible à toutes les personnes, indépendamment de leurs dispositions physiques, cognitives, matérielles ou géographiques.
L’objectif de ce site est d’atteindre un niveau d’accessibilité conforme aux recommandations du Référentiel Général d’Accessibilité des Administrations (RGAA) afin de respecter la loi 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées. Ce respect du référentiel entraîne la conformité du site avec la norme ISO/IEC 40500:2012 relative à l’accessibilité des contenus web.
Si vous rencontrez des difficultés dans l’utilisation de ce site, ou si vous constatez qu’une page ne correspond pas aux critères du RGAA, nous vous invitons à le signaler à l’éditeur du site qui s’efforcera d’apporter les améliorations adéquates.
Compatibilité et performances
La conception de ce site utilise les techniques du responsive web design afin que sa mise en page s’adapte automatiquement au navigateur du visiteur, quel que soit le terminal utilisé (ordinateurs de bureaux, tablettes, smartphones…). Les performances du site ont été optimisées pour tous les types de connexion fixe ou mobile.
Ce site respecte les standards de qualité web et supporte tous les navigateurs standards pour lesquels l’accès aux contenus est garanti. Toutefois, sur des navigateurs non-standards, ou d’anciennes versions, merci de noter que la mise en page peut être affectée.
Page mise à jour le: 25 septembre 2023