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  2. Toutes les publications
  3. Conseil municipal 16 janvier 2023

Conseil municipal 16 janvier 2023

CM 16 01 2023 – Ordre du jour – convocation

 

1. Interco – Modification des statuts du SIVOM

1. 2022-11_statuts_sivom

2. Economie – Modification des statuts de la SPL Terrinov’

2. Projet modifs statuts SPL 2023

3. Finances – Autorisation engager dépenses à hauteur 25% du budget 2022

4. Social – Convention assitance avec Demain dans la terre pour développement jardin partagé Berouette

4. convention AMO berouette et cueillette F. LEFORT

5. RH – Modification du tableau des effectifs

5. Tableau des effectifs 16 01 2023

6. Marchés publics – Attribution marché maitrise oeuvre pour aménagement maison Paulo

7. Marchés publics – Avenant 1 au marché maitrise oeuvre relatif aux travaux aménagement Parc des hérissons

9. Foncier – Acquisition parcelle AM 125 appartenant aux consorts Jutin

9 – foncier – plan JUTIN parcelle AM 0125

10. Foncier – Serviture Enedis pour pose borne IRVE sur parking de la mairie

 

Liste des délibérations CM 16 janvier 2023

Procés verbal CM 16 janvier 2023

Les évènements

Du 16 mars au 11 novembre
Vos rendez-vous 2025 à Ornex
Du 23 septembre au 31 juillet
Les échappées culturelles chez Brice
Du 1 mai au 31 mai
L’agenda du mois de mai à La courte échelle

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45 rue de Béjoud - 01210 ORNEX
Tél. 04 50 40 59 40

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Lundi - Mercredi - Jeudi - Vendredi:
8h30-12h et 14h-18h
Mardi: 14h-18h

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