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  1. Accueil
  2. Toutes les publications
  3. Conseil municipal 16 janvier 2023

Conseil municipal 16 janvier 2023

CM 16 01 2023 – Ordre du jour – convocation

 

1. Interco – Modification des statuts du SIVOM

1. 2022-11_statuts_sivom

2. Economie – Modification des statuts de la SPL Terrinov’

2. Projet modifs statuts SPL 2023

3. Finances – Autorisation engager dépenses à hauteur 25% du budget 2022

4. Social – Convention assitance avec Demain dans la terre pour développement jardin partagé Berouette

4. convention AMO berouette et cueillette F. LEFORT

5. RH – Modification du tableau des effectifs

5. Tableau des effectifs 16 01 2023

6. Marchés publics – Attribution marché maitrise oeuvre pour aménagement maison Paulo

7. Marchés publics – Avenant 1 au marché maitrise oeuvre relatif aux travaux aménagement Parc des hérissons

9. Foncier – Acquisition parcelle AM 125 appartenant aux consorts Jutin

9 – foncier – plan JUTIN parcelle AM 0125

10. Foncier – Serviture Enedis pour pose borne IRVE sur parking de la mairie

 

Liste des délibérations CM 16 janvier 2023

Procés verbal CM 16 janvier 2023

Les évènements

Du 7 juillet au 1 septembre
La construction du collège et du gymnase d’Ornex
Du 11 janvier au 14 octobre
Les grands événements municipaux 2023
Du 13 janvier au 9 juin
Atelier d’éveil musical à la courte échelle

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45 rue de Béjoud - 01210 ORNEX
Tél. 04 50 40 59 40

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Lundi - Mercredi - Jeudi - Vendredi:
8h30-12h et 14h-18h
Mardi: 14h-18h

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