Ordre du jour CM 17 octobre 2022
Liste des délibérations CM 17 octobre 2022
1. Interco – rapport activité Pays de Gex Agglo
2. Interco – Rapport activité Régie des eaux gessiennes
2 RPQS assainissement collectif
2. RPQS assainissement non collectif
3. Interco – Rapport annuel qualité service public gestion des déchets
3. 2022 07 12-GVD_RPQS 2021 Synthèse
4. Interco – Convention adhésion au service ADS renouvellement
4 PJ – Convention renouvellement ADS 2022
5. Finances Admission de produits irrecouvrables en non valeur
6. Finances – Règlement budgétaire et financier pour la M57
6. RBF_Réglement budgétaire et financier_M57_octobre 2022
7. Finances – Durée amortissement immobilisations et adoption règle prorata temporis pour M57
8. Finances – Tarif des concessions du colombarium
10. RH – Modification du tableau des effectifs
10. 17 octobre 2022- Tableau des effectifs
11. RH – Convention avec CDG pour médecine de prévention
11 PJ – convention médecine du travail
12. Marchés publics – Attribution du marché travaux piste cyclable rue des Eycherolles
12. PJ plan rue des Eycherolles
13. Marchés publics – Attribution marché travaux piste cyclable rue du Général de Prez
13. PJ – Plan rue du Général de Prez
14. Marchés publics – Attribution du marché informatique
15. Marchés publics – Choix du prestataire pour mise en place parcours course orientation
16. Foncier – Rétrocession des espaces communs lotissement Clos St Brice
16 PJ – Protocole d’accord promesse de vente
17. Urbanisme – Délimitation des espaces de bon fonctionnement des cours eau