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  1. Accueil
  2. Toutes les publications
  3. Conseil municipal 20 février 2023

Conseil municipal 20 février 2023

OJ et CONVOCATION CM 20 02 2023

Liste des délibération CM 20 février 2023

Procés verbal CM 20 février 2023

 

1. Finances – Débat d’orientation budgétaire

ROB_Ornex_2023_Version CM_Finale

 

2. Finances – Demande subvention DETR DSIL pour aménagement maison Paulo

 

3. Finances – Demande subvention DETR DSIL pour agrandissement centre technique municipal

 

4. Fiscalité – Retrait de la délib relative à taxe aménagement

 

5. RH – Modification du tableau des effectifs

5. 20 février 2023- Tableau des effectifs

 

6. RH – Modification délibération sur les mutuelles santé et maintien de salaire

 

7. Social – Tarif des jardins familiaux et validation de la caution

 

8. Enfance – Avenant financier au contrat avec les centres musicaux ruraux

8. Cmr 2023

 

9. Admin géné – Avenant 1 à la convention de transfert maitrise ouvrage pour construction collège et gymnase

9. Annexe_ détail financier_avenant 1

9. annexes_avenant 1

9. Avenant n1 – convention transfert MOA college Ornex

 

11. Marchés publics – Validation devis pour mise à jour plan de classement des voiries communales

11. DEVIS MAGNANT PERRILLAT

 

12. Travaux – Convention avec l’entreprise EIJAA

12. EIJAA – ORNEX Convention

 

13. Patrimoine – Acceptation du don des poterie Mme MARTIN et livre de bord années 30 Mr TISSOT

 

16. Décisions prises par le maire

Les évènements

Du 7 juillet au 1 septembre
La construction du collège et du gymnase d’Ornex
Du 1 janvier au 30 avril
Budget participatifs 2023 dépôt de projet
Du 1 janvier au 31 mars
Retrouvez l’Ornex Infos de ce trimestre

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45 rue de Béjoud - 01210 ORNEX
Tél. 04 50 40 59 40

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8h30-12h et 14h-18h
Mardi: 14h-18h

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