Liste des délibérations CM 21 mars 2024
1. Finances – Compte de gestion 2023
2. Finances – Compte administratif 2023
3. Finances – Affectation du résultat 2023
4. Finances – Budget primitif 2024
4.PJ Maquette M57 projet BP 2024
5. Finances – Autorisation de programme et crédits de paiement – Charbonnières 2
6. Fiscalité – Vote des taux d’imposition 2024
7. Finances – Convention occupation domaine publique
7.PJ convention RODP cyclomobile
8. Administration générale – Modification des statuts du gymnase des Charbonnières
8. PJ Projet de statuts SIVU Gymnase des charbonnières V5
9. Scolaire – Implantation du collège à Ornex
10. Scolaire – Validation carte scolaire
11. Culture – Convention avec centre socioculturel
11. PJ convention ORNEX TÔt ou T’Arts 2024
12. RH – Modification du tableau des effectifs
12 PJ 2024 mars Tableau des effectifs
13. Urbanisme – Autorisation de travaux rénovation énergétique
14. Travaux – Convention avec l’entreprise Les Défricheurs
15. Marchés publics – Etude de faisabilité aménagements pistes cyclables
16. Marchés publics – Etudes préalables capacité accueil élèves en primaire
17. Foncier – Acquisition parcelle AO 398