Liste des délibérations CM 22 mai 2023
1. Admin générale – Tirage au sort jurys d’assise
2. Finances – Demande subvention contractualisation 2024 2026 Charbonnière tranche 2
3. Convention financière participation école Saint Vincent
3. Convention participation financière école Jeanne d’Arc
5. Culture – Mécénat Art en campagne 2023
6. Culture – Tarifs des encarts publicitaires plan Art en campagne 2023
7. Social – Convention réservation Dynacité Carre Or
7. Convention de réservation 1841 – Carré d’Or ORNEX 170 rue de Genève Carré d’Or (1)
8. Social – Convention réservation Dynacité Villa Emelina
8. Convention de réservation 1821 – Villa Emelina ORNEX 693 rue de Genève Villa Emelina (1)
8. Villa Emilia Reservataires Groupe 1821
9. RH – Modification du tableau des effectifs
10. Enfance Jeunesse – Règlement intérieur activités périscolaires année 2023 2024
10. Reglement-Interieur-2023-2024
11. Marchés publics – Attributions lots 1 et 6 agrandissement CTM
11 – DESBIOLLES-OFFRE-2023.04.28
12. Marchés publics – Choix du prestataire balayage voirie communale
12 – Devis N° DV202305.00013 – MAIRIE D’ORNEX
13. Marchés publics – Acquisition de vélos electriques usage des services municipaux
14. Foncier – Protocole accord modificatif Madame LEGLISE Rue des Hautains de la crotte
15. Décisions prises par le maire