Conseil municipal 25 juillet 2022

Ordre du jour CM 25 juillet 2022

Liste des délibérations CM 25 juillet 2022

Procès verbal CM 25 juillet 2022

 

1. Finances – Tarifs des salles communales et du cimetière

 

2. Admin géné – Tarif des macarons résidents pour les habitants de la rue du Père Adam

 

3. Finances – Subventions exceptionnelles sou école des bois et dance time

 

4. Finances – Garantie d’emprunt Dinacité pour acquisition en VEFA 4 logement collectifs au 170 route de Genève

4. pièce jointe – Annexe_Contrat_pret_133488_ORNEX VEFA 170 Rte de Genève 4 PLAI PLUS PLS

4. pièce jointe – Annexe_Convention de réservation de logements sociaux Dynacité 170 Rte de Genève

 

5. Enfance jeunesse – Tarifs 2022 2023

5. pièce jointe – Tarifs Service Enfance Jeunesse Education 2022-2023

 

6. Enfance jeunesse – Règlement intérieur du Sac’ Ados

6. pièce jointe – Proposition Réglement Intérieur Le Sac Ados 2022-2023

 

7. RH – Modification du tableau des effectifs

7. pièce jointe – Tableau des effectifs septembre 2022

 

8. RH – Création d’un poste apprenti pour service enfance

 

9. RH – Convention cadre pour mise en oeuvre actions de formation en intra et ou union de collectivités

9 – pièce jointe – RH – Convention cadre intra union CNFPT

 

10. Marchès publics – Budgets participatifs – Validation devis pour aménagement du Fitness Park

10. pièce jointe – Devis_KOMPAN

10. pièce jointe – Devis_PROLUDIC

 

11. Aménagement – Convention de cession foncière et réalisation travaux avec PRIAMS

11. pièce jointe – PRIAMS projet convention travaux commenté ORNEX 11 07 2022

 

12. Foncier – Promesse vente parcelle AP 164 pour travaux piste cyclable rue des Eycherolles

12 – pièce jointe – Protocole d’accord promesse de vente terrain BARAKAT

 

13. Foncier – Promesse vente parcelles AO 1 et AO 289 pour travaux aménagement carrefour RD 1005 rue des bougeries

13 – pièce jointe – Protocole d’accord promesse de vente AO 1

13 – pièce jointe – Protocole d’accord promesse de vente AO 289

 

14. Foncier – Approbation protocoles accord parcelles AH65, 66 et 67 pour travaux piste cyclable route de Brétigny

14 – pièce jointe – Protocole d’accord promesse de vente AH 65

14 – pièce jointe – Protocole d’accord promesse de vente AH 67

14 – pièce jointe – Protocole d’accord promesse de vente AH66

 

15. Décisions prises par le maire