Ordre du jour 28 novembre 2022
Liste des délibérations CM 28 novembre 2022
Procès verbal CM 28 novembre 2022
3. Admin générale – Validation du rapport activité 2021
4. Admin générale – Composition des commissions communales
5. Admin générale – Baux ruraux avec J. Grenier
6. Fiscalité – Délégation partie taxe aménagement à Pays Gex Agglo
7. Finances – Décision modificative 1
8. Finances – Autorisations programmes et crédits paiement – Quartier Charbonnieres tranche 2
9. Enfance jeunesse – Avenant PEDT plan mercredi
10. RH – Taux des agents promouvables par grade
11. RH – Modification du tableau des effectifs avancement grade 2023
12. RH – Désignation du collège employeur pour CST
13. RH – revalorisation du montant des titres restaurant
14. RH – Octroi des titres restaurant à une stagiaire
15. Marchés publics – Attribution du marché de nettoyage des locaux
16. Marchés publics – Acquisition des rayonnages pour le CTM
17. Patrimoine – Renouvellement du bail de la cure
18. Patrimoine – Cession d’un chargeur frontal du tracteur CASE
19. Eclairage public – Régularisation plan financement place église
20. Eclairage public – Validation plan financement SIEA RD 1005 Rue de Béjoud
21. Eclairage public – Validation plan financement SIEA Rue des Bougeries
22. Eclairage public – Validation plan financement Rue du Père Adam
23.Urbanisme – Dénomination des voiries lotissement vert village et le riondel