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Conseil municipal 9 mai 2022

Ordre du jour CM 9 mai 2022

Compte rendu CM 9 mai 2022

 

1. Aménagement – Appellation parc des herissons pour le terrain multisports des tattes

2. Finances – Attribution des subventions aux associations

3. Finances – Participations financières aux écoles privées Saint Vincent et Jeanne d’Arc

3. Courrier JDA 2021-2022

3.PARTICIPATION FINANCIERE ORNEX ANNEE 2021-2022

4. Finances – Demande de subvention au titre contractualisation 2021 2023 du Département pour financement parc des herissons

5. Finances – demande subvention au titre contractualisation 2021 2023 du Département pour financement agrandissement CTM

6. Finances – Demande subvention auprès Département au titre cotnractualisation 2021 2023 mise en accessibilité ensemble patrimonial eglise cure presbytère

7. Finances – Demande subvention auprès Etat au titre DETR pour création ludothèque

8. Finances – Demande subvention auprès Etat au titre DETR pour financement aménagement parc des herissons

9. Finances – Demande subvention au titre DSIL pour création d’une piste cyclable rue du Général de Prez

10. Finances – Demande subvention auprés région AURA pour financement videoprotection

11. RH – Convention de reprise compte épargne temps agent Ferney Voltaire

11. pièce jointe – RH – Convention financière de reprise du compte épargne temps

12. RH – Création du Comité Sociale Territorale et fixation du nombre représentants élus et du personnel

13. RH – Création emploi saisonnier en accroissement temporaire d’activité

14. Enfance – Modification du réglement intérieur des activités périscolaires

14. Réglement Intérieur 2022-2023 CM du 09.05.2022

15. Marchés publics – Attribution du marché d’acquisitition de chaises pour la salle de restauration école des bois

16. Marchés publics – Avenant 1 au lot 1 marché de travaux rue de béjoud carrefour RD 1005

17. Marchés publics – Avenant 1 au lot 2 marché de travaux rue de béjoud carrefour RD 1005

18. Marchés publics – Avenant 1 au lot 3 marché de travaux rued e Béjoud carrefour RD 1005

19. Urbanisme – Abrogation déliberations DD 2013 07 17 085 DD 2013 09 25 097 et DD2016 06 14 059

19. délibération du 14 juin 2016

19. délibération du 16 juillet 2013

19. délibération du 24 septembre 2013

20. Foncier – Approbation des protocoles accord avec propriétaires fonciers pour travaux piste cyclable route de Bretigny

20. PJ AH 65 emprise

20. PJ AH 66 emprise

20. PJ AH 67 emprise

20. PJ Protocole d’accord Cts EMERY

20. PJ Protocole d’accord FOUILLOUX

20. PJ Protocole d’accord ROYBIER

21. Foncier – Acquisition anticipée parcelle B1989 à EPF pour les besoins du college

22. Admin géné – Tirage au sort des jurys d’assise