Ordre du jour CM 12 décembre 2024
Liste des délibérations CM 12 décembre 2024
Procès verbal CM 12 décembre 2024
2. Finances – Décision modificative n.2 du Budget Primitif 2024
3. Foncier – Acquisition a la SCI Le Béjoud locaux commerciaux
4. Finances – Admission de produits irrecouvrables en non-valeur
5. Réciprocité Tarifs salles communales Ornex-Prévessin
6. Ressources Humaines – Contrat assurance statutaire 2025 2028
PJ contrat assurance statutaire
7. RH – Création de 2 accroissements temporaires d’activité service technique
8. RH – Recours à des vacataires pour la courte échelle
9. Ressources Humaines – ISFE police municipale
10. RH – Taux des promouvables par grade
11.Ressources Humaines – Modification régime indemnitaire CLM et CGM
12. Ressources Humaines – Paiement jours CET
13. RH – Modification du tableau des effectifs
14. Sécurité – Convention d’autorisation travaux génie civil Vidéoprotection
15. Intercommunalité – Convention ADS Renouvellement
16. Marches publics – avenant 1 – marche travaux aménagement Chez Brice – électricité
17. Décisions prises par le maire