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  1. Accueil
  2. Toutes les publications
  3. Conseil municipal du 24 janvier 2022

Conseil municipal du 24 janvier 2022

Ordre du jour CM 24 janvier 22

1. Admin géné – Composition du comité de sélection des budgets participatifs

2. Intercommunalité – Modification des statuts du SIVOM de l’est gessien

2. Délibération SIVOM modif statuts 18 12 2021

2. statuts_sivom modifiés

3. Finances – Autorisation d’engager des dépenses à hauteur de 25% du budget 2021

4. RH – Convention financière indemnité astreintes service technique FAMY travaux rue de béjoud rd1005

4. Convention FAMY TP astreintes

5. Enfance – Validation de l’avenant 1 avec les centres musicaux ruraux

5. Avenant CMR tarifs 2021 2022

6. Travaux – Convention Enendis – Raccordement Burger King zone de la maladière

6. Convention-DA24_045313-16-12-2021

6. FIP AC 13-94

6. PLAN CONVENTION 1 DA24-045313

6. PLAN CONVENTION 3 DA24-045313

7. Marchés publics – Attribution du marché mission maitrise oeuvre phase 2 travux charbonnières

 

 

Compte rendu CM 24 janvier 2022

Procés verbal CM 24 janvier 2022

Les évènements

Du 7 juillet au 1 septembre
La construction du collège et du gymnase d’Ornex
Du 25 octobre au 1 février
Analyse des besoins sociaux – questionnaire
Du 1 janvier au 30 avril
Budget participatifs 2023 dépôt de projet

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45 rue de Béjoud - 01210 ORNEX
Tél. 04 50 40 59 40

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Lundi - Mercredi - Jeudi - Vendredi:
8h30-12h et 14h-18h
Mardi: 14h-18h

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