Ordre-du-Jour-_-CM-du-9-avril-2026-1.pdf
Note-Synthese-CM-9-avril-2026.pdf
Liste-des-deliberations_CM-9-avril-2026.pdf
Proces-verbal-CM-09-avril-2026_signe.pdf
1.Administration générale – Porté à connaissance des délégations aux adjoints et aux conseillers délégués
Ce point est une information ne donnant pas lieu à un vote.
2.-Administration-communale-Constitution-et-composition-des-commissions-communales.pdf
3.Instances-SIVU-Election-des-delegues.pdf
4.Instances-SIEA-Election-des-delegues.pdf
5.Social-CCAS-Fixation-du-nombre-dadministrateurs.pdf
6.Social-CCAS-Election-des-conseillers-municipaux-au-conseil-dadministration-du-CCAS.pdf
7.Instances-Designation-de-representants-a-la-Regie-des-eaux-gessiennes.pdf
8.Administration-communale-Designation-des-membres-pour-sieger-a-la-commission-MAPA.pdf
9.Administration communale – Composition de la commission de marché de concession
Le Maire propose au Conseil municipal de reporté ce point.
Le conseil Municipal à la majorité de ses membres votants (1 Opposition : C. BIOLAY) :
- DÉCIDE de reporter ce point
10.Administration communale – Composition de la commission d’appel d’offres (CAO)
Le Maire propose au Conseil municipal de reporté ce point.
Le conseil Municipal à la majorité de ses membres votants (1 Opposition : C. BIOLAY) :
- DÉCIDE de reporter ce point
11.Instances-Fixation-nombre-representant-au-CST.pdf
12.Instances-SPL–Territoire-dinnovation-.pdf
13.Instances-Designation-correspondant-securite_CISPD.pdf
14.Instances-Designation-representant-comite-SLIS-Ornex.pdf
15.Finances-Designation-des-elus-membres-de-la-CCID.pdf
16.Instances-Designation-de-representants-CA-college-S.Veil_.pdf
17. Instances / Information – Désignation des élus membre de la commission de contrôle des listes électorales
Ce point est une information ne donnant pas lieu à un vote.
18. Instances / Information – Constitution d’un comité de pilotage (COPIL) pour l’agrandissement et la rénovation énergétique de l’école des Bois et la construction du Sac’Ados
Ce point est une information ne donnant pas lieu à un vote.
19. Instances / Information – Constitution d’un comité de pilotage (COPIL) pour les derniers arbitrages relatif à l’aménagement de la place Jean-François OBEZ
Ce point est une information ne donnant pas lieu à un vote.
20.Administration-communale-Fixation-des-modalites-dapplication-du-droit-a-la-formation-des-elus.pdf
21.Ressources-humaines-Modification-du-tableau-des-effectifs.pdf
22.Travaux-Convention-avec-les-Defricheurs.pdf
23.Urbanisme-retrait-de-lemplacement-reserve-OR-14.pdf
24. Débat de politique générale
Ce point est un débat ne donnant pas lieu à un vote.
Par courrier du 23 mars 2026, adressé par le groupe de la minorité à Monsieur le Maire, il est demandé d’inscrire à l’ordre du jour de la séance du Conseil Municipal du 9 avril 2026 un débat sur la politique générale, en s’appuyant sur les dispositions de l’article L 2121-19 du Code général des collectivités territoriales (CGCT).
PJ. DEC-2026-02-27-006-Avenant-1-Lot-1-Nettoyage-locaux-LPN-1.pdf
PJ. DEC-2026-02-27-007-Avenant-1-Lot-5-Serrurerie-salle-Lavergne.pdf
PJ. DEC-2026-03-13-008-Avenant-1-Lot-6-Chauffage-Ventilation-Sanitaire-salle-Lavergne.pdf