CM 20 septembre 2021 convocation Ordre du jour
1. Instances – SIVOM de l’Est gessien – Election des délégués
2. Admin communale – Composition des commissions communales
3. Finances – Attribution des subventions aux associations
4. Finances – Limitation exonération de deux ans de la taxe foncière sur propriétés bâties
5. Finances – Ajout d’un longueur de voirie dans le décompte voiries communales
6. Convention financière Ornex
7. RH – Modification tableau des effectifs
7. Tableau des effectifs 1 10 2021
8. Enfance – Convention avec UFOLEP pour interventions sportives école de villard
8. Enfance – Convention UFOLEP
8. Enfance – Planning intervention UFOLEP
9. Enfance – Avenant convention avec CMR pour interventions musiques école des bois
9. CMR ORNEX – Avenant rentrée 2021
10. Marchés publics – Missions controleur technique pour travaux rénovation cure et presbytère
11. Marchés publics – Missions coordonation SPS pour travaux rénovation cure et presbytère
12. Urbanisme – Dénomination nouvelle impasse – impasse des sources de l’Ouye
13. Foncier – Acquisition parcelle AO 460
14. Foncier – Acquisition partie parcelle AC 51p
15. Décisions prises par le maire
Compte rendu CM20 septembre 2021
Procés verbal CM 20 septembre 2021