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EN 1 CLIC

Conseil Municipal du 20 septembre 2021

CM 20 septembre 2021 convocation Ordre du jour

1. Instances – SIVOM de l’Est gessien – Election des délégués

2. Admin communale – Composition des commissions communales

2. 2021 Commissions

3. Finances – Attribution des subventions aux associations

4. Finances – Limitation exonération de deux ans de la taxe foncière sur propriétés bâties

5. Finances – Ajout d’un longueur de voirie dans le décompte voiries communales

6. Finances – Convention financière installation borne recharge pour véhicules électriques avec pays gex agglo

6. Convention financière Ornex

6. Fiche annexe Ornex

7. RH – Modification tableau des effectifs

7. Tableau des effectifs 1 10 2021

8. Enfance – Convention avec UFOLEP pour interventions sportives école de villard

8. Enfance – Convention UFOLEP

8. Enfance – Planning intervention UFOLEP

9. Enfance – Avenant convention avec CMR pour interventions musiques école des bois

9. CMR ORNEX – Avenant rentrée 2021

10. Marchés publics – Missions controleur technique pour travaux rénovation cure et presbytère

11. Marchés publics – Missions coordonation SPS pour travaux rénovation cure et presbytère

12. Urbanisme – Dénomination nouvelle impasse – impasse des sources de l’Ouye

13. Foncier – Acquisition parcelle AO 460

13. Parcelle AO 90

14. Foncier – Acquisition partie parcelle AC 51p

14. Parcelle AC51

15. Décisions prises par le maire

 

Compte rendu CM20 septembre 2021

Procés verbal CM 20 septembre 2021