Ordre du jour convocation CM 13 décembre 2021
Compte rendu CM 13 décembre 2021
Procés verbal CM 13 décembre 2021
3. Admin géné – Validation du rapport d’activité 2020
3. Rapport activité 2020 – version finale 13.12.2021
4. Admin géné – Renouvellement adhésion plateforme dématérialisation des actes
4. convention_plateforme_demat_CDG01_2021_2025 DOCAPOST
5. Finances – Garantie emprunt financement 10 logements sociaux
5. Contrat de prêt Caisse des dépôts – Halpades
6. Enfance – Intervention sportive école villard – Avenant ufolep
6. UFOLEP – modification du devis
7. RH – Validation des lignes directrices de gestion
7. Arrêté portant détermination des lignes directrices de gestion
7. Les lignes directrices de gestion
8. RH – Recours aux services civiques
9. RH – Modalité s de retenue du RIFSEEP et des primes de la filière police
10. RH – Recours à des vacataires pour la courte échelle
11. RH – Définition des quotas d’avancement de grades 2022
12. RH – Modification du tableau des effectifs
12. Tableau des effectifs 01 01 2022
13. Décisions prises par le maire
DM 06 12 001 – Finances – Décision budgétaire portant virement chapitres 020 022