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  1. Accueil
  2. Toutes les publications
  3. Conseil municipal 19 juin 2023

Conseil municipal 19 juin 2023

Liste des délibération CM 19 juin 2023

Procés vebal CM 19 juin 2023

 

1. Finances – Attribution des subventions aux associations

 

2. Finances Demande subvention auprés région AURA pour financement aménagement Parc hes rérissons

 

3. Enfance Jeunesse – Adhésion UFOLEP de l’Ain

3.-Convention-SRAV-UFOLEP-Mairie-Ornex

3.-Formulaire-Affiliation-UFOLEP

 

4. RH – Validation devis accompagnement diagnostic risques psychosociaux des agents

4.-PJ-RH-Devis-analyse-RPS-CIBC

4.-PJ-RH-Devis-analyse-RPS-MOZEACT

 

5. RH – Modification du tableau des effectifs

5.-Tableau-des-effectifs

 

6. Marchés publics – Attribution marché fourniture et livraison repas en liaison froide aux restaurants scolaires

 

7. Marchés publics – Avenant contrat coordination SPS marché travaux CTM

7.-Avenant-DEKRA-CT-CTM

 

8. Marchés publics – Avenant contrat controle technique marché travaux CTM

 

9. Marchés publics – Location structures modulaires pour aménagement provisoire agent du CTM

 

10. Aménagement – Avnenant 1 convention cession de terrain et réalisation travaux avec société PRIAMS

10.-AVENANT-A-LA-CONVENTION-PRIAMS

10-Annexe-1-plan-Cadastral-Simple

10-Annexe-2-statuts-ASSOCIATION-SYNDICALE-LOREE-DES-CHENES

10-Annexe-3-PIC-initial-Oree-des-Chenes

10-Annexe-5-ACTE-COMPLEMENTAIRE-STATUTS-ASL-LOREE-DES-CHENES

10-Annexe-4-PIC-Oree-des-Chenes-Phase-2

Les évènements

Du 7 juillet au 1 septembre
La construction du collège et du gymnase d’Ornex
Du 1 juillet au 30 septembre
Exposition en mairie – Sébastien Yves – Perspective Photos
Du 1 juillet au 30 septembre
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45 rue de Béjoud - 01210 ORNEX
Tél. 04 50 40 59 40

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Lundi - Mercredi - Jeudi - Vendredi:
8h30-12h et 14h-18h
Mardi: 14h-18h

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