Liste des délibération CM 20 mars 2023
Procés verbal CM du 20 mars 2023
1. Finances – Approbation du compte de gestion 2022
2. Finances – Approbation du compte administratif 2022
3. Finances – Affectation du résultat
4. Finances – Vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
5. Finances – Budget primitif 2023
5. Présentation_BP2023_Version CM_Définitive
6. Finances – Autorisations de programmes et crédits de paiement – Charbonnières
7. Marchés publics – Validation devis pour équipement visioconférence salle réunion mairie
7 – Devis Aménagement salle de réunion commission R+1 EIFFAGE
8. Marchés publics – Avenants 1 au marché travaux aménagement et extension CTM
9. RH – Modification du talbeau des effectifs
9. Tableau des effectifs 20 mars 2023
10. RH – Attribution indemnité stage à Célie EYRAUD
11. Social – Convention mise disposition terrain jardin partagé à association Berouette
11. Convention de mise à disposition -association Berouette et cueillette
12. Aménagement – Validation dossier installation antenne Free Rue de VEsegnin
13. Aménagement – Convention avec Fermes Ornex pour gestion trottoir rue de Villard
13. pv de constat LES FERMES D’ORNEX
15. Environnement – Convention partenariat avec ligue protection des oiseaux
15 – Devis partenariat LPO Ornex 2023
16. Patrimoine – Don mobilier Famille MICHAUD pour maison Paulo
17. Patrimoine – Adoption nom du gymnase Ornex
18. Patrimoine – Adoption nom de la maison Paulo