Ordre du jour CM 24 avril 2023
Liste des délibérations CM 24 avril 2023
Procés verbal CM 24 avril 2023
1. Admin générale – Modification des statuts du SIVOM de l’est gessien
1. DELIBERATION SIVOM 20230504D14
2. Finances – Attribution des subventions aux associations
3. Finances – Télétransmission des actes budgétaires au controle de légalité
4. RH – Mise en place des astreintes pour tous les services
5. RH – Création poste accroissement temporaire activité services administratifs
6. RH – Création poste accroissment temporaire activité AESH classe Ulis
7. RH – Revalorisation IFSE pour catégories B
8. Marchés publics – Attribution marché travaux aménagement parc des herissons
8. Annexe tableau analyse des offres Parc des Herissons
9. Marchés publics – Attribution marché travaux aménagement et extension CTM
9. tableau des offres negociées CTM AVRIL 2023
10. Marchés publics – Attribution marché prestation service mise en valeur identité communale
10. honoraires intervention Luth médiations
10. LUTH médiation – Pistes d’intervention
11. Urbanisme – Autorisation du maire à déposer permis construire Chez Brice