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  1. Accueil
  2. Toutes les publications
  3. Conseil municipal du 24 avril 2023

Conseil municipal du 24 avril 2023

Ordre du jour CM 24 avril 2023

Liste des délibérations CM 24 avril 2023

Procés verbal CM 24 avril 2023

 

1. Admin générale – Modification des statuts du SIVOM de l’est gessien

1. 2023-04_statuts_sivom

1. DELIBERATION SIVOM 20230504D14

 

2. Finances – Attribution des subventions aux associations

 

3. Finances – Télétransmission des actes budgétaires au controle de légalité

 

4. RH – Mise en place des astreintes pour tous les services

 

5. RH – Création poste accroissement temporaire activité services administratifs

 

6. RH – Création poste accroissment temporaire activité AESH classe Ulis

 

7. RH – Revalorisation IFSE pour catégories B

 

8. Marchés publics – Attribution marché travaux aménagement parc des herissons

8. Annexe tableau analyse des offres Parc des Herissons

 

9. Marchés publics – Attribution marché travaux aménagement et extension CTM

9. tableau des offres negociées CTM AVRIL 2023

 

10. Marchés publics – Attribution marché prestation service mise en valeur identité communale

10. honoraires intervention Luth médiations

10. LUTH médiation – Pistes d’intervention

 

11. Urbanisme – Autorisation du maire à déposer permis construire Chez Brice

11. BR22 Permis 12 04 23

 

12. Décisions prises par le maire

Les évènements

Du 7 juillet au 1 septembre
La construction du collège et du gymnase d’Ornex
Du 11 janvier au 14 octobre
Les grands événements municipaux 2023
Du 13 janvier au 9 juin
Atelier d’éveil musical à la courte échelle

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45 rue de Béjoud - 01210 ORNEX
Tél. 04 50 40 59 40

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8h30-12h et 14h-18h
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