Convocation – OJ CM du 17 juillet 2023
Liste des délibérations CM 17 juillet 2023
Procès Verbal Conseil municipal 17 juillet 2023
2. Détermination du nombre d’adjoints
Proclamation des résultats election du Maire et des adjoints
PV de l’election du maire et des adjoints
5. Instances – SIVOM – Election des délégués
6. Instances – Désignation du collége employeur pour le Comité social territorial
7. Enfance Jeunesse – Tarifs enfance jeunesse 2023 2024
7. Tarifs des services enfance jeunesse 20232024
8. Enfance jeunesse – Règlement intérieur du Sac Ados
8. Réglement Intérieur Le Sac Ados 2023 2024
9. Enfance Jeunesse – Charte des animateurs
10. DL 05-06-2023 TARIFS PORTAGE REPAS
10. Portage de repas à domicile – Convention PM Ornex
10. ANNEXE DL 06-06-23 REGLEMENT PORTAGE REPAS DOMICILE
10. DL 06-06-2023 REGLEMENT PORTAGE REPAS
11. RH – Modification du tableau des effectifs
11. 2023 juillet Tableau des effectifs
12. Marchès publics – Attribution marché travaux aménagement Chez Brice
14. Marchès publics – Attribution marché AMO pour chauffage
15. Marchès publics – Récupération des données suite piratage informatique
15. Devis serveur de production
15. Devis serveur de sauvegarde
16. Foncier – Convention servitude pour la pose ouvrages distribution gaz avec GRDF AD 122
16 – convention GRDF Fermes d’Ornex AD 122
16 – Plan convention GRDF Fermes d’Ornex AD 122
17. Foncier – Convention servitude pour pose ouvrages alimentation électriques avec ENEDIS
17 – convention ENEDIS AC 13 rue de la MALADIERE