Conseil municipal 19 septembre 2022

Ordre du jour CM 19 septembre 2022

Liste délibérations CM 19 septembre 2022

 

1. Interco – Mise à disposition du tracteur et de l’épareuse à la commune de Cessy

1.CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A CESSY EPAREUSE

 

2. Finances – Convention reversement montant PUP SCI RHONE 2 avec CAPG

2. CONVENTION_REVERSEMENT_PUP_SCI_RHONE_2

 

3. Finances – Convention reversement montant PUP NEXITY IR PROGRAMMES ALPES avec CAPG

3. CONVENTION_REVERSEMENT_PUP_NEXITY

 

4. Finances – Convention reversement montant PUP OREE DES CHENES avec CAPG

4. CONVENTION_REVERSEMENT_PUP_PRIAMS

 

5. Finances – Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57

 

6. Finances – Garantie d’emprunt CDC Habitat

6. Contrat n°132532 – Garantie d’emprunt CDC Habitat Social

 

7. Finances – Versement du produit des concessions cimetire au profit du budget communal

 

8. RH – Modification du tableau des effectifs

8. 1er octobre 2022- Tableau des effectifs

 

9. RH – Marchés publics – Attribution marché extension et maintenance videoprotection

 

10. Marchés publics -Validation du prestataire audit énergétique objectif éco énergie tertiaire

10. rapport d’analyse des offres

 

11. Marchés publics – Avenant 5 au lot 1 du marché de nettoyage des locaux

11.PJ avenant n°5 Prolongation délai 31-12-2022

 

12. Sécurité – Convention de mise à disposition oxygène médical avec les pompiers

12. POMPIERS – Convention de mise à disposition oxygène médicinal

 

13. Foncier – Approbation promesse vente avec propriétaire fonciere parcelle AP 100 rue hautains crotte

13 PJ – Protocole d’accord promesse de vente LEGLISE

 

14. Convention type bénévolat pour construction four à pain communal

14. convention type de bénévolat four à pain

 

15. Décisions prises par le maire