ordre du jour CM 22 janvier 2024
Liste des délibérations CM 22 janvier 2024
Procès verbal CM 22 janvier 2024
1. Admin générale – Vignettes de stationnement
2. Finances – Autorisation engager dépenses
3. Finances – Demande subvention DSIL rénovation énergétique salle Lavergne
4. Finances – Demande subvention Région pour vidéoprotection
5. Finances – Demande subvention Etat extension videoprotection
6. Finances – Demande subvention Département pour videoprotection
7. RH – Accroissement temporaire activité stagiaire BAFA
8. RH – Acccroissement temporaire activités service technique
9. RH – instauration prime au pouvoir achat
10. RH – Modification tableau des effectifs
11. Culture – Acquisition oeuvre arts en campagne
13. Marchès publics – Maitrise oeuvre travaux rénovation énergétique salle Lavergne
14. Marchés publics – Acquisition équipements cuisine Chez Brice
15. travaux – Validation plans financement SIEA éclairage public 2024
16. Foncier – Convention rétrocession voirie entre SCI Ornex Sud 2019 et commune
16 PJ 2024 01 16 Convention rétrocession voirie Commune ORNEX – MAJ
16. PJ – Annexe 1 – 161702-Plan de division 2
16. PJ – Annexe 2 – 2023 12 18 Plan annoté finitions voirie
16. PJ 2024 01 08 Plan annoté SOGERIM – Proposition reprise voirie suivant retours Commune