Compte rendu CM 28 février 2022
Procés verbal CM 28 février 2022
1. Instances – Composition des commissions communales
2. Finances – Débat d’orientation budgétaire
2. pièce jointe – ROB_Ornex_2022_Final
3. RH – Fixation emplois dont missions impliquent heures supplémentaires
4. RH – Fixation délai préavis pour droit de grève
4. pièce jointe – Reglement-interieur
5. RH – Débat sur garanties apportées aux agents sur la protection sociale
5. pièce jointe – 2022_02_PSC_Debat
6. Culture – Validation règlement Village des artistes
6. pièce jointe – Règlement Village des artistes
7. Travaux – Convention avec EIJAA
7. pièce jointe – ORNEX Convention DE 303 EIJAA
8. Marchés publics – Mise à jour guide interne commande publique
8. pièce jointe – GUIDE INTERNE COMMANDE PUBLIQUE 2022
10. Environnement – Contrat entretien verger et parcelle tennis par éco paturage
10. pièce jointe – contrat de prestation de service Ecopaturage 2022
11. Sécurité – Renouvellement convention de coordination