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  1. Accueil
  2. Toutes les publications
  3. Conseil municipal 28 février 2022

Conseil municipal 28 février 2022

Ordre du jour 28 février 2022

Compte rendu CM 28 février 2022

Procés verbal CM 28 février 2022

 

1. Instances – Composition des commissions communales

2. Finances – Débat d’orientation budgétaire

2. pièce jointe – ROB_Ornex_2022_Final

3. RH – Fixation emplois dont missions impliquent heures supplémentaires

4. RH – Fixation délai préavis pour droit de grève

4. pièce jointe – Reglement-interieur

5. RH – Débat sur garanties apportées aux agents sur la protection sociale

5. pièce jointe – 2022_02_PSC_Debat

6. Culture – Validation règlement Village des artistes

6. pièce jointe – Règlement Village des artistes

7. Travaux – Convention avec EIJAA

7. pièce jointe – ORNEX Convention DE 303 EIJAA

8. Marchés publics – Mise à jour guide interne commande publique

8. pièce jointe – GUIDE INTERNE COMMANDE PUBLIQUE 2022

9. Marchés publics – Attribution marché maitrise oeuvre pour aménagement mode doux rue du général de prez

10. Environnement – Contrat entretien verger et parcelle tennis par éco paturage

10. pièce jointe – contrat de prestation de service Ecopaturage 2022

11. Sécurité – Renouvellement convention de coordination

11. pièce jointe – Convention de coordination 2022_Ornex

12. Décisions prises par le maire

Les évènements

Du 7 juillet au 1 septembre
La construction du collège et du gymnase d’Ornex
Du 25 octobre au 1 février
Analyse des besoins sociaux – questionnaire
Du 1 janvier au 30 avril
Budget participatifs 2023 dépôt de projet

Les infos

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45 rue de Béjoud - 01210 ORNEX
Tél. 04 50 40 59 40

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Lundi - Mercredi - Jeudi - Vendredi:
8h30-12h et 14h-18h
Mardi: 14h-18h

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