Particuliers
La mairie d’Ornex n’est pas équipée d’une station biométrique pour établir les pièces d’identité et les Passeports
Question-réponse
Le CHSCT existe-t-il toujours ?
Vérifié le 20/11/2020 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Non. Les missions du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) sont désormais exercées depuis le 1
Et aussi
Page mise à jour le: 18 mai 2022