Ordre du jour 15 novembre 2021
2. Finances – Décision modificative 2 du budget primitif
3. Finances – Validation d’un emprunt pour l’acquisition d’un terrain pour la construction college
3. 2021 11 15 Dernières offres emprunt pour le terrain du collège
4. Finances – Garantie d’emprunt dans le cadre du financement de 16 logemements sociaux
5. Enfance Jeunesse – Avenant PEDT
5. avenant convention PEDT 2021 pour plan mercredi
6. RH – Modification du tableau des effectifs
6. Tableau des effectifs 01 12 2021
7. RH – Temps de travail – Mise en place des 1607 heures
8. Marchés publics – Mission maitrise oeuvre agrandissement CTM
9. Travaux – Convention entretien zone activité économique
9. Convention gestion courante ZAE Ornex
10. Convention type gestion spécifique pour la viabilité hivernale ZAE fin 2021
11. Travaux – Convention serviture ENEDIS pour pose borne IRVE sur parking mairie
11. Convention servitude ENEDIS – IRVE parking Mairie
12. Travaux – Accord principe positionnement borne NRO en bordure de RD1005 déploiement fibre
12. NRO_01281_00007_ACCORD DE PRINCIPE n°3
13. Marchés publics – Travaux réaménagement locaux école Villard – Avenant 1
14. Urbanisme – Valildation périmètre délimité des abords de la tour
14. PDA Tour suite enquête publique
15. Foncier – Acquisition partie de parcelle AM 30p JUTIN
15. Plan des emprises foncières
16. Décisions prises par le maire
Compte rendu CM 15 novembre 2021
Procés verbal CM 15 novembre 2021