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EN 1 CLIC

Conseil municipal du 15 novembre 2021

Ordre du jour 15 novembre 2021

 

2. Finances – Décision modificative 2 du budget primitif

3. Finances – Validation d’un emprunt pour l’acquisition d’un terrain pour la construction college

3. 2021 11 15 Dernières offres emprunt pour le terrain du collège

4. Finances – Garantie d’emprunt dans le cadre du financement de 16 logemements sociaux

4. DYNACITE GARANTIE EMPRUNT

5. Enfance Jeunesse – Avenant PEDT

5. avenant convention PEDT 2021 pour plan mercredi

6. RH – Modification du tableau des effectifs

6. Tableau des effectifs 01 12 2021

7. RH – Temps de travail – Mise en place des 1607 heures

7-Reglement-interieur

8. Marchés publics – Mission maitrise oeuvre agrandissement CTM

9. Travaux – Convention entretien zone activité économique

9. Convention gestion courante ZAE Ornex

10. Travaux – Convention gestion spécifique viabilité hivernale fin année 2021 zone activité Maladière

10. Convention type gestion spécifique pour la viabilité hivernale ZAE fin 2021

11. Travaux – Convention serviture ENEDIS pour pose borne IRVE sur parking mairie

11. Convention servitude ENEDIS – IRVE parking Mairie

12. Travaux – Accord principe positionnement borne NRO en bordure de RD1005 déploiement fibre

12. NRO_01281_00007_ACCORD DE PRINCIPE n°3

13. Marchés publics – Travaux réaménagement locaux école Villard – Avenant 1

13 – Avenant n°1 GALLIA

14. Urbanisme – Valildation périmètre délimité des abords de la tour

14. PDA Tour suite enquête publique

15. Foncier – Acquisition partie de parcelle AM 30p JUTIN

15. Plan des emprises foncières

16. Décisions prises par le maire

 

Compte rendu CM 15 novembre 2021